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Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires vêtement de travail équipement de protection Lycée Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

CHA - Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection inidviduelle

Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection inidviduelle

Client

Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes - DEL - Direction de l éducation et des lycées

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Appel d'offres

Publié le

24/09/2026

Alloti

7 Lots

Clôture

03/11/2026

Site de dématérialisation

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Télécharger l'ensemble du dossier
apercu-4328517.pdf
2.13 MB
04_annexe dématérialisation au rc ou à une lettre de consultation (2).pdf
421.88 KB
08_attestation de candidature simplifiée (procédure ouverte).doc
96.5 KB
26a0357_anx1_ccap_liste des adhérents.pdf
497.08 KB
annexe cm lot 1 _ impact carbone_ vf.xlsx
28.02 KB
annexe cm lot 2 _ impact carbone vf.xlsx
29.22 KB
annexe cm lot 3 _ impact carbone vf.xlsx
29.58 KB
bpu_dqe_lot 1_vêtements_entretien_accueil_maintenance _ version_candidat.xlsx
26.31 KB
bpu_dqe_lot 2_ vêtements_restauration_version_candidat.xlsx
28.72 KB
bpu_dqe_lot 3_ vêtements_communs_version_candidat.xlsx
25.74 KB
bpu_dqe_lot 4_epi_version_candidat.xlsx
28.72 KB
cmt_lot 1_cmt_vêtements_entretien_accueil_maintenance vf.docx
147.39 KB
cmt_lot 2 _vêtements_restauration vf.docx
139.22 KB
cmt_lot 3_vetements_communs vf_maj02102026.docx
136.66 KB
cmt_lot 4_epi v1.docx
175.35 KB
daf-2026-000357-ccap-vêtements-vf.pdf
505.94 KB
daf-2026-000357-cctp_vêtements de travail vf_maj02102026.pdf
560.52 KB
daf-2026-000357-rc-vêtements-vf.pdf
843.73 KB
annexe 1 - adresses lycées et creps 2026.xls
158.5 KB
annexe 2 - charte logotype.pdf
1.04 MB

Lot : 1 - Vêtements de travail entretien, accueil et maintenance

Lot : 2 - Vêtements de travail restauration

Lot : 3 - Vêtements de travail communs à tous les métiers

Lot : 3 - Equipements de protection individuelle (EPI)

Lot : 2 - Vêtements de travail restauration

Lot : 3 - Vêtements de travail communs à tous les lots

Lot : 4 - Equipements de protection individuelle (EPI)

Q
Bonjour, Concernant le lot 3 Article COM08 Dans la désignation de l'article vous indiquez gris alors que dans les caractéristiques vous indiquez EN ISO 20471 classe 2. Que souhaitez-vous un article gris non HV ? Ou un article EN 20471 HV ? Merci. Cordialement. 29 septembre 2026 14:58 (heure de Paris)
R
Il faut prendre en compte la norme EN 13758-2. Le cadre de mémoire technique du lot 3 ainsi que le CCTP ont été amendés en ce sens. Ils annulent et remplacent les précédents. Vous les trouverez en pièces jointes. 6 octobre 2026 09:52 (heure de Paris)

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-91615 du 22/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-91615
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Description : Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection indviduelle
Identifiant de la procédure : 58ecc454-ea67-4cdd-9aa6-6517caff715e
Identifiant interne : DAF_2026_000357
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,587,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : le montant maximum de l'ensemble des 4 lots sur la durée maximale du contrat représente 2 587 000, 00 euros HT
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
L. 2 124-1 et -2 - supérieur aux seuils de procédure
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 1 - Vêtements de travail entretien, accueil et maintenance
Description : Vêtements de travail entretien, accueil et maintenance
Identifiant interne : 26A0357001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options :
Description des options : Marché de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois pour une durée maximale de 48 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 767,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants indiqué n'est pas à prendre en compte. Il n'y a aucun nombre maximum à ce titre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : au regard du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation et qualité des produits proposés au regard du mémoire technique et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : sont indiquées dans le règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 2 - Vêtements de travail restauration
Description : Vêtements de travail restauration
Identifiant interne : 26A0357002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options :
Description des options : Marché de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois pour une durée maximale de 48 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 667,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants indiqué n'est pas à prendre en compte. Il n'y a aucun nombre maximum à ce titre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : au regard du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation et qualité des produits proposés au regard du mémoire technique et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : sont indiquées dans le règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 3 - Vêtements de travail communs à tous les lots
Description : Vêtements de travail communs à tous les lots
Identifiant interne : 26A0357003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options :
Description des options : Marché de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois pour une durée maximale de 48 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants indiqué n'est pas à prendre en compte. Il n'y a aucun nombre maximum à ce titre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : au regard du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation et qualité des produits proposés au regard du mémoire technique et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits au regard des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : sont indiquées dans le règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne Rhône Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : 4 - Equipements de protection individuelle (EPI)
Description : Equipements de protection individuelle (EPI)
Identifiant interne : 26A0357004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Options :
Description des options : Marché de 12 mois, renouvelable 3 fois 12 mois pour une durée maximale de 48 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 553,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants indiqué n'est pas à prendre en compte. Il n'y a aucun nombre maximum à ce titre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : au regard du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation et qualité des produits proposés au regard du mémoire technique et des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation technique et qualité des produits
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation logistique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 23/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/11/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : sont indiquées dans le règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne Rhône Alpes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Département : 69
Adresse postale : 101 COURS CHARLEMAGNE
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contactmarche@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426733700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_VBMnr2xYfT
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d64551b1-7740-4560-863d-86b31f5cdbb7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 15:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026

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