Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 01/01/2027 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2028. Ils sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec les montants maximum définis dans chacun des lots.
Client
VILLE DE LYON
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/07/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
07/09/2026
Lien source
sclot3.xlsx
242003ba-810c-11f1-8e7d-567217cf4cfb
ae_lot_1.odt
bpu_biodéchetslot1.docx
mjo_biodechets_lot 1.docx
sclot1.xlsx
annexe_lot1_point_collecte.xlsx
ae_lot_2.odt
bpu_biodéchetslot2.docx
mjo_biodechets_lot 2.docx
sclot2.xlsx
annexe_lot2_point_collecte.xlsx
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annexe lot 3.pdf
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mjo_biodechets_lot 3der.docx
ae_lot_4.odt
bpu_biodéchetslot4.docx
mjo_biodechets_lot 4.docx
sclot4.xlsx
dc1.doc
dc2.doc
dc4_2026_sous_traitance_vdl.docx
dc4_2026_sous_traitance_vdl_notice.pdf
pouvoir_mandataire.doc
ccapc_a6cpmm13279.pdf
cctpc.pdf
aws-mpi-1850079-rc.pdf
mpi1850079-aapc.pdf
Lot: Collecte, traitement et valorisation biodéchets non emballés Description : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets non emballés de la Ville de Lyon. Marché réservé Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) H.T. pour la période initiale.Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Lot: Collecte, traitement et valorisation biodéchets non emballés Description : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets non emballés de la Ville de Lyon et du CCAS Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) H.T. pour la période initiale.Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Lot: Collecte, traitement et valorisation des biodéchets emballés Description : Collecte, traitement et valorisation des biodéchets emballés de la Ville de Lyon et du CCAS Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) H.T. pour la période initiale.Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
Lot: Fourniture du matériel de pré-collecte des biodéchets Description : Fourniture du matériel de pré-collecte des biodéchets Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles pour une période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : Le présent lot 4 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) H.T.pour la période initiale.Ce montant sera identique pour la période de reconduction.
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