Transport par car pour les activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et pour les activités de la Ville de LYON. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 01/09/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31/08/2027. Ils sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC.
Client
VILLE DE LYON
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/03/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
22/04/2025 Marché clôturé
Lien source
330e96f4-04ce-11f0-93ac-a860b637a2f5
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annexe_1_cctp_annuaire écoles 2025.xlsx
annexe_2_cctp_accès équipements sportifs et délocalisations cantine.docx
annexe_3_cctp_ame 2024-2025.xlsx
annexe_4_cctp_lot_1_2_3 besoin et lieux indicatifs transport périsco.docx
annexe_5_cctp_dessertes écoles.xlsx
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cctp_lot_1_2_3.pdf
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cctp lot 5.pdf
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sc lot 5.xlsx
20190313-notice-dc4-maj20231122.pdf
ccapc_a5cpcp9374_vf.pdf
dc1.doc
dc1_not.pdf
dc4_2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
ds_20_guide demat.pdf
formulaire_dc2.doc
guide_entreprise.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
pouvoir_mandataire.doc
spaser 2021-2026.pdf
synthèse spaser.pdf
aws-mpi-1615188-rc.pdf
mpi1615188-aapc.pdf
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20190313-notice-dc4-maj20231122.pdf
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synthèse spaser.pdf
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Lot: 1er, 5ème et 9ème arrondissements de Lyon Description : Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (1er, 5ème et 9ème arrondissements de Lyon) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 900 000 euro(s) H.T. - Pour chaque période de reconduction : 450 000 euro(s) H.T.
Lot: 2ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon Description : Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (2ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 900 000 euro(s) H.T. - Pour chaque période de reconduction : 450 000 euro(s) H.T.
Lot: 3ème, 4ème et 6ème arrondissements de Lyon Description : Transport par car des élèves en période scolaire et périscolaire (3ème, 4ème et 6ème arrondissements de Lyon) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 900 000 euro(s) H.T. - Pour chaque période de reconduction : 450 000 euro(s) H.T.
Lot: Transport par car pour les activités extra-scolaires Description : Transport par car des élèves pour les activités extra-scolaires Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 400 000 euro(s) H.T. - Pour chaque période de reconduction : 200 000 euro(s) H.T.
Lot: Transport par car dans le cadre des activités Ville de Lyon Description : Transport par car dans le cadre des activités Ville de Lyon Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants : - Pour la période initiale : 200 000 euro(s) H.T. - Pour chaque période de reconduction : 100 000 euro(s) H.T.
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