Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires.Le présent marché a pour objet d'assurer le transport des enfants et de leurs accompagnateurs vers les établissements sportifs et culturels situés sur le territoire de la commune et aux communes limitrophes, ainsi que vers les sorties pédagogiques situées en dehors de la commune.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.