2.1
Procédure
Titre
:
Mise à disposition, installation, approvisionnement, entretien, maintenance et renouvellement de distributeurs automatiques de boissons chaudes, de boissons froides et de produits de snacking sucrés et salés au profit des salariés de la CARSAT Rhône-Alpes
Description
:
Le marché comprend la mise à disposition, l'installation, l'approvisionnement, l'entretien, la maintenance et le renouvellement, si nécessaire, de distributeurs automatiques de boissons chaudes, de boissons froides et de produits de snacking sucrés et salés, ainsi que la fourniture et l'installation du mobilier associé aux espaces de détente et de convivialité accueillant les distributeurs.
Identifiant de la procédure
:
d051ed98-fda8-4069-b902-40b48c71c3de
Identifiant interne
:
2026-206-APOO24
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
42933000
Distributeurs automatiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
56 avenue Foch
Ville
:
Lyon
Code postal
:
69006
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Arrêté du 19 juillet 2018 portant règlement sur les marchés passés par les Organismes de Sécurité Sociale du Régime Général et Code de la Commande Publique
-
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
: