Accord-cadre à bon de commande conclu pour une période d'un an et reconductible 1 fois. Il est décomposé en 6 lots.Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte. Afin de préserver la libre concurrence et de satisfaire à la bonne exécution du présent marché, il ne pourra être attribué que 2 lots maximum pour chaque prestataire. Dans l'hypothèse où un candidat répondrait à plus de 2 lots et serait classé premier pour au moins 3 lots, il lui sera attribué les 2 lots selon l'ordre de préférence donné dans l'annexe à l'acte d'engagement. En cas d'absence ou d'incohérence de préférence, le pouvoir adjudicateur procédera lui-même à cette répartition (en fonction de l'importance des lots).L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum défini pour chacun des lots (sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions possibles comprises) : - Lot 1 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 122 550€ HT ;- Lot 2 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 440€ HT ;- Lot 3 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 126 340€ HT ;- Lot 4 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 129 195€ HT ;- Lot 5 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 141 770€ HT ;- Lot 6 : sans montant minimum et avec un montant maximum de 158 910€ HT. Chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique. Au titre de la candidature, chaque opérateur en charge du dossier devra justifier du niveau de certification DPE « tous types de bâtiments ». Leurs compétences devront être certifiées par un organisme accrédité par le COFRAC (Comité français d'accréditation) en cours de validité.
Client
SAC "AU FIL DES 2 FLEUVES"
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/09/2025
Alloti
6 Lots
Clôture
09/10/2025
Lien source
6b6ec5de-9559-11f0-84e7-acde48001122
mpi1700961-aapc.pdf
bce6ac16-9166-11f0-8e0a-acde48001122
ae_annexe 3_ordre de priorité d'attribution des lots.doc
ae_lots 1 à 6.doc
ccp - annexe 1 - modèle bon de commande multi résidences 2frh.pdf
ccp - annexe 1 - modèle bon de commande 2frh.pdf
ccp - annexe 2 cartographie des agences de 2frh.pdf
ccp - annexe 3 charte d'intervention.pdf
ccp - annexe 4 engagement cnil.pdf
ccp - annexe 6 formulaire demande ajournement.docx
ccp dpe en masse 2025.pdf
bpu lot 1 brignais secteurs 1 et 2.xlsx
bpu lot 2 brignais secteurs 3 4 et 5.xlsx
bpu lot 3 tarare secteurs 1 2 et 3.xlsx
bpu lot 4 tarare secteurs 4 et 5.xlsx
bpu lot 5 villefranche secteurs 1 2 et 3.xlsx
bpu lot 6 villefranche secteurs 4 5 et 6.xlsx
planning lot 1 brignais secteurs 1 et 2.xlsx
planning lot 2 brignais secteurs 3 4 et 5.xlsx
planning lot 3 tarare secteurs 1 2 et 3.xlsx
planning lot 4 tarare secteurs 4 et 5.xlsx
planning lot 5 villefranche secteurs 1 2 et 3 .xlsx
planning lot 6 villefranche secteurs 4 5 et 6 .xlsx
cadre de mémoire technique.docx
dc1.doc
dc2.doc
rc.pdf
Lot: Brignais - secteurs 1 et 2 Description : Réalisation des diagnostics de performance énergétique en masse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2026 ou à défaut, à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, pour une période d'un an, soit pour une durée maximale dedeux ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Brignais - secteurs 3, 4 et 5 Description : Réalisation des diagnostics de performance énergétique en masse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2026 ou à défaut, à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, pour une période d'un an, soit pour une durée maximale dedeux ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Tarare - secteurs 1, 2 et 3 Description : Réalisation des diagnostics de performance énergétique en masse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2026 ou à défaut, à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, pour une période d'un an, soit pour une durée maximale dedeux ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Tarare - secteurs 4 et 5 Description : Réalisation des diagnostics de performance énergétique en masse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2026 ou à défaut, à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, pour une période d'un an, soit pour une durée maximale dedeux ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Villefranche sur Saône - secteurs 1, 2 et 3 Description : Réalisation des diagnostics de performance énergétique en masse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2026 ou à défaut, à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, pour une période d'un an, soit pour une durée maximale dedeux ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Villefranche sur Saône - secteurs 4, 5 et 6 Description : Réalisation des diagnostics de performance énergétique en masse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2026 ou à défaut, à compter de sa notification. Il est reconductible une fois, pour une période d'un an, soit pour une durée maximale dedeux ans. Fonds Communautaires : Non
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