Accord-cadre concernant la fourniture de denrées alimentaires pour la Commune d'Issoire.

Lot: Fruits et légumes frais Description : Maximum annuel en valeur : 66 000,00 euros (H.T.). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Aucune prestation supplémentaire n'est envisagée. Au sens du droit communautaire, l'ouverture des périodes de reconductions envisagées et les éventuelles modifications contractuelles qui pourraient intervenir en cours d'exécution des prestations sont cependant assimilées à des options. Reconductions : Oui Cet accord cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le maximum en valeur retenu pour chacun des lots concernés par la présente procédure sera identique pour chacune des périodes envisagées.

Lot: Pain / Viennoiseries Description : Maximum annuel en valeur : 28 000,00 euros (H.T.). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Aucune prestation supplémentaire n'est envisagée. Au sens du droit communautaire, l'ouverture des périodes de reconductions envisagées et les éventuelles modifications contractuelles qui pourraient intervenir en cours d'exécution des prestations sont cependant assimilées à des options. Reconductions : Oui Cet accord cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le maximum en valeur retenu pour chacun des lots concernés par la présente procédure sera identique pour chacune des périodes envisagées.

Lot: Viande fraiche de bovin et d'ovin Description : Maximum annuel en valeur : 40 000,00 euros (H.T.). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Aucune prestation supplémentaire n'est envisagée. Au sens du droit communautaire, l'ouverture des périodes de reconductions envisagées et les éventuelles modifications contractuelles qui pourraient intervenir en cours d'exécution des prestations sont cependant assimilées à des options. Reconductions : Oui Cet accord cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le maximum en valeur retenu pour chacun des lots concernés par la présente procédure sera identique pour chacune des périodes envisagées.

Lot: Viande fraiche de porc Description : Maximum annuel en valeur : 20 000,00 euros (H.T.). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Aucune prestation supplémentaire n'est envisagée. Au sens du droit communautaire, l'ouverture des périodes de reconductions envisagées et les éventuelles modifications contractuelles qui pourraient intervenir en cours d'exécution des prestations sont cependant assimilées à des options. Reconductions : Oui Cet accord cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le maximum en valeur retenu pour chacun des lots concernés par la présente procédure sera identique pour chacune des périodes envisagées.

Lot: Viande fraiche de volaille Description : Maximum annuel en valeur : 28 000,00 euros (H.T.). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Aucune prestation supplémentaire n'est envisagée. Au sens du droit communautaire, l'ouverture des périodes de reconductions envisagées et les éventuelles modifications contractuelles qui pourraient intervenir en cours d'exécution des prestations sont cependant assimilées à des options. Reconductions : Oui Cet accord cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le maximum en valeur retenu pour chacun des lots concernés par la présente procédure sera identique pour chacune des périodes envisagées.

Lot: Charcuteries Description : Maximum annuel en valeur : 10 000,00 euros (H.T.). Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Aucune prestation supplémentaire n'est envisagée. Au sens du droit communautaire, l'ouverture des périodes de reconductions envisagées et les éventuelles modifications contractuelles qui pourraient intervenir en cours d'exécution des prestations sont cependant assimilées à des options. Reconductions : Oui Cet accord cadre pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Le maximum en valeur retenu pour chacun des lots concernés par la présente procédure sera identique pour chacune des périodes envisagées.