Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation concerne :Réalisation d'une étude d'aménagement foncier de la commune de Cros.Le présent marché consiste à réaliser une étude préalable d'aménagement foncier sur le territoire de la commune de Cros conformément à la délibération de la Commission Permanente du Conseil départemental en date du 07 juillet 2025, et à fournir les documents de toutes natures, cartographiques notamment, qui expriment les données et les résultats.
Client
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
27/03/2026
Lien source
Lot: Etude préalable d'aménagement foncier de la commune de Cros - Volet foncier Description : Etude préalable d'aménagement foncier de la commune de Cros - Volet foncier Etat initial, proposition de périmètre et recommandations Enquête publique Lieu d'exécution : Commune de CROS (63810)
Lot: Etude préalable d'aménagement foncier de la commune de Cros - Volet environnemental Description : Etude préalable d'aménagement foncier de la commune de Cros - Volet environnemental Etat initial et recommandations Enquête publique Lieu d'exécution : Commune de CROS (63810)
Il reste 15 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
REGION:
Bourgogne-Franche-Comté
CLÔTURE:
10/04/2026
CLIENT:
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
30/03/2026
CLIENT:
Vallée Sud - Grand Paris (92)
REGION:
Île-de-France
CLÔTURE:
02/04/2026
CLIENT:
Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
REGION:
Outre-Mer
CLÔTURE:
20/03/2026
CLIENT:
GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
30/03/2026
CLIENT:
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GÂTINE-RACAN
REGION:
Centre-Val de Loire
CLÔTURE:
13/04/2026
CLIENT:
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
23/03/2026
CLIENT:
COMMUNE DE PLOGONNEC
REGION:
Bretagne
CLÔTURE:
27/03/2026
CLIENT:
SYNDICAT MIXTE DU LITTORAL DE LA SEINE-MARITIME
REGION:
Normandie
CLÔTURE:
10/04/2026
CLIENT:
CAP ATLANTIQUE
REGION:
CLÔTURE:
10/04/2026