Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de la commune d'Antoingt

Lot: Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental de la commune d'Avèze Description : Classement et établissement du plan de base, Mise à jour de la liste des propriétaires, Elaboration du projet d'aménagement, Préparation et participation aux réunions des Commissions d'Aménagement Foncier, Elaboration des documents définitifs. Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 15/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non

Lot: Etude d'impact Description : Réalisation de l'étude d'impact dans le respect de l'article R. 1211-4 II du Code de l'environnement, issue du décret n°2011-2019 du 29 décembre 2011, Animation et concertation, Avis sur les coupes de bois, Préparation et participation aux réunions des Commissions d'Aménagement Foncier, Analyse des effets directs et indirects des travaux complémentaires proposés suite aux réclamations. Durée du marché : 60 mois. Durée à compter du 15/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non