Fourniture de vêtements sportifs, textiles de sport et chaussures de sport pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole

Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne, Saint Etienne Métropole et le CCAS de la ville.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront les échantillons demandés dans le BPU/DQE accompagnés de leurs fiches techniques qui devront respecter toutes les prescriptions techniques imposées par le coordonnateur du groupement de commandes.

Client

VILLE DE SAINT ETIENNE

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

18/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

21/12/2026

Site de dématérialisation

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224 B

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-112005 du 18/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-112005

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de vêtements sportifs, textiles de sport et chaussures de sport pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole
Description : Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne, Saint Etienne Métropole et le CCAS de la ville. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront les échantillons demandés dans le BPU/DQE accompagnés de leurs fiches techniques qui devront respecter toutes les prescriptions techniques imposées par le coordonnateur du groupement de commandes
Identifiant de la procédure : 8e6ed130-b94b-4375-908f-0428b223976b
Identifiant interne : 202617447
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18820000 Chaussures de sport
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de vêtements sportifs, textiles de sport et chaussures de sport pour les agents de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'Action Sociale et de Saint-Étienne Métropole
Description : Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne, Saint Etienne Métropole et le CCAS de la ville. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront les échantillons demandés dans le BPU/DQE accompagnés de leurs fiches techniques qui devront respecter toutes les prescriptions techniques imposées par le coordonnateur du groupement de commandes
Identifiant interne : F-PF-63212
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18412000 Vêtements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18820000 Chaussures de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2027 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2027 inclus
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=63212
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=63212
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre. Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de VSE, du CCAS et de SEM et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6725C930-BC66-C002-891B862438118726
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement : 21
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone : 0477487748
Adresse internet : http://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6725C969-DFD3-9E78-064B43ED2E10EB4D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 6725C97B-9732-E9A0-97877B172D828E51
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bb2a3c06-84dc-4dcb-acce-8e8bdfcdd262 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2026 à 23:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/11/2026

30 jours

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