Location de moyens matériels avec ou sans opérateur et prestations de taille, d'élagage ou d'abattage pour la gestion des arbres en bordure des routes départementales.Ces prestations comprennent la location de matériels/véhicules avec ou sans opérateur ainsi qu'une signalisation temporaire de chantier avec ou sans alternat manuel ou feux de chantier.Les prestations de taille et d'abattage sont à l'unité, et exécutées par l'entreprise.la prestation se décompose en 13 lots.Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel.Date prévisionnelle de début des prestations : 2 novembre 2026
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/07/2026
Alloti
13 Lots
Clôture
04/09/2026
Lien source
5b354a66-8dc0-11f1-a460-567217cf4cfb
ac_elagage_2026 (1).docx
bpu_elagage_2026 (1).docx
cctp_annexe_a_elagage_2026 (1).pdf
cctp_annexe_b_elagage_2026 (1).xls
cctp_elagage_2026 (1).docx
dc1 formulaire.docx
dc1 notice.pdf
dc2 formulaire.docx
dc2 notice.pdf
dc4 formulaire.docx
dc4 notice.pdf
dispositif remise en jeu.pdf
elagage_cit_2026 (1).xlsx
memoire_environnemental_elagage_2026 (1).docx
memoire_technique_elagage_2026 (1).docx
rc_elagage_2026.docx
aws-cg42-62230-rc.docx
cg4262230-aapc.pdf
Lot: STD ROANNAIS - Secteur Renaison Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD ROANNAIS - Secteur Belmont/Charlieu Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD ROANNAIS - Secteur Roanne/Neulise Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD MONTBRISONNAIS -Secteur Saint-Just-en-Chevalet Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD MONTBRISONNAIS - Secteur Boën/ Noiretable Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD MONTBRISONNAIS - Secteur Montbrison/Chalmazel Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Violay/ Panissières Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Feurs/Saint-Germain-Laval Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD PLAINE DU FOREZ - Secteur Saint-Galmier/Chazelles-sur-Lyon Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD FOREZ PILAT - Secteur Saint-Just-Saint-Rambert Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD FOREZ PILAT - Secteur Usson-en-Forez/Saint-Bonnet-le-Château/Saint-Jean-Soleymieux Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD FOREZ PILAT - Secteur Pélussin Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
Lot: STD FOREZ PILAT - Secteur Bourg-Argental/Saint-Genest-Malifaux « La République » Description : Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconductible trois fois un an dans la limite de quatre ans.
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