Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ces levés topographiques devront permettre la mise en oeuvre de projets d'aménagement d'infrastructures au sens large relevant de la compétence de Saint-Etienne Métropole : voirie/réseaux divers, assainissement, eau potable, réseau de chaleur, ouvrages d'art, aménagement paysager, terrassement, marquage/signalétique, réhabilitation/construction d'ouvrages d'eau potable et d'assainissement, aménagement de berges, réalisation de bassins de stockage, installations et plateformes de recyclage des déchets, études des cours d'eaux, travaux.
Client
SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/03/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
09/04/2026
Lien source
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cctp marchés topos 2026 (1).doc
annexe 1 - fiches stations de levé.pdf
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annexe 2 - liste des plans autocad.pdf
annexe 3 - noms des plans autocad.pdf
annexe 4 - cheminement polygonal.pdf
annexe 5a - cctp marché recolement de réseaux_v4.doc
annexe 5b - sem_recol_gabarit_220330_v2018.dwg
annexe 6 - régles cnig pour pcrs.pdf
annexe 7 - cartographie des lots par territoires.pdf
annexe 8 - fiche laisse de crue.pdf
annexe 9 - mcd sigv4.xlsx
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epa 1000-3d complet model (1).pdf
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Lot: SECTEUR FURAN Description : SECTEUR FURAN Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot.Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot.Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction.
Lot: SECTEUR GIER Description : SECTEUR GIER Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot.Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot.Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction.
Lot: SECTEUR ONDAINE/ PLAINE Description : SECTEUR ONDAINE/PLAINE Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot.Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot.Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction.
Il reste 28 jours
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