Accord-cadre divisé en deux lots conclu sans minimum et avec un maximum annuel réparti comme suit Lot 1 : 40 000€ht annuelLot 2 : 10 000€ht annuelDurée initiale 12 mois et pourra être reconduit tacitement trois fois.
Client
VILLE DE SAINT-PIERRE-LÈS-ELBEUF
Marché
Services
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/02/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
27/04/2026
Lien source
bpu-dqe-levé-site-lot2.xlsx
bpu-dqe-levé-site_lot1-vd.xlsx
cadre reponse memoire leve site022026.docx
ccap.pdf
cctp.pdf
exemple_tableauextraction.pdf
levetopobati- fiche-de-renseignement-2026.pdf
listepiecescandidature.xlsx
lot_1_acte d'engagement.docx
lot_2_acte d'engagement.docx
indexation des plans.pdf
notetechniquesurlescalquesdao_application.pdf
aws-mpi-1784234-rc.pdf
mpi1784234-aapc.pdf
Lot: Levé de bâtiments, topographie, détection de réseau Description : Levé de bâtiments, topographie, levé et détection de réseau Lieu d'exécution : Commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Lot: Levé de délimitation foncière, bornage relevant du monopole des géométres experts Description : Levé de délimitation foncière, bornage relevant du monopole des géomètres experts Lieu d'exécution : Commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
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