L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant maximum pour la période initiale est de 960 000 € HT pour le lot 1 et de 480 000 € HT pour le lot 2.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
VILLE DE SAINT ETIENNE
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
17/11/2025
Lien source
25aoo 837 ae lot 1.docx
25aoo 837 ae lot 2.docx
25aoo 837 ccap.pdf
25aoo 837 cctp.pdf
25aoo 837 rc.pdf
25aoo 837 annexe 1 - loi agec ( décret n°2024-134 du 21 février 2024).docx
25aoo-837 bpu lot 1.xlsx
25aoo-837 bordereau de remises lot 1.xlsx
25aoo-837-cte lot 1.xlsx
25aoo 837 annexe 1 - loi agec ( décret n°2024-134 du 21 février 2024).docx
25aoo 837 bpu lot 2.xlsx
25aoo 837 bordereau de remises lot 2.xlsx
25aoo-837-cte lot 2.xlsx
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
aws-cg42-59192-rc.pdf
cg4259192-aapc.pdf
eb8a3d4a-ac40-11f0-b196-acde48001122
97254896-ac43-11f0-841f-acde48001122
Lot: Acquisition de véhicules utilitaires légers et moyens Description : Acquisition de véhicules utilitaires légers et moyens Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Acquisition de véhicules type véhicules utilitaires plancher cabine Description : Acquisition de véhicules type véhicules utilitaires plancher cabine Durée à compter du 02/02/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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