1.1 Acheteur
Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
Description: Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
Identifiant de la procédure: 433ffef5-b274-4899-9397-92f5605d513a
Identifiant interne: 2025FCSLLD
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Ville: AVIGNON
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 610 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique, Hybride et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
Description: Location longue durée de véhicules légers et utilitaires neufs à motorisation thermique et électrique pour le compte de la SPL TECELYS
Identifiant interne: 2025AOOLLD
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 610 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Coût de la location
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Evaluation de l'empreinte écologique des véhicules
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1125675.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1125675.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Accord cadre avec montant maximum sur toute la durée du marché
Montage financier: Modalités de financement : le marché est financé par la SPL TECELYS sur un budget de fonctionnement.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Spl Tecelys - ORIZO
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Avignon
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Numéro d'enregistrement: 53524571600050
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Service de la Commande Publique
Téléphone: 0613649734
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Avignon
Numéro d'enregistrement: 1730011600222
Ville: A
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4dfad988-7acf-4152-b041-503893a63419 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 27/10/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français