Accord-cadre de travaux topographiques et fonciers

Lot: Travaux topographiques Description : Montant maximum 160 000€HT Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 11/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché pour prestations similaires de l'article R2122-7 du CCP. Reconductions : Oui Durée initiale de 12 mois, renouvelable tacitement au maximum 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois, soit 48 mois maximum.

Lot: Travaux fonciers Description : Montant maximum 100 000€HT Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 11/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché pour prestations similaires de l'article R2122-7 du CCP. Reconductions : Oui Durée initiale de 12 mois, renouvelable tacitement au maximum 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois, soit 48 mois maximum. Informations complémentaires : Prise d'effet au 05/05/2026.