Accord-cadre diagnostics immobiliersLot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du RhôneLot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire

Lot: Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Description : Le present lot a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le marché public comporte des options :- Le marché public est reconductible.- Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur seréserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrencepour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 ducode de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. duprésent marché public. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu pour une durée de deux (2) an renouvelable éventuellement 2 fois pour une période de 1 (un) an par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoiradjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans. Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 1 620 000 €HT sur le lot

Lot: Diagnostics immobiliers sur le département de Loire Description : Le present lot a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers sur le département de Loire. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le marché public comporte des options :- Le marché public est reconductible.- Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur seréserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrencepour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 ducode de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. duprésent marché public. Reconductions : Oui Le présent marché public est conclu pour une durée de deux (2) an renouvelable éventuellement 2 fois pour une période de 1 (un) an par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoiradjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder 4 ans. Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet de bons de commande rémunérées sur bordereau de prix unitaires, sans minimum et avec un maximum de 1 080 000 €HT sur le lot 2