Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum de l'accord cadre pour tous les membres du groupement et pour toute sa durée est de 2 400 000 € HTL'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31 décembre 2026.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Client
VILLE DE SAINT ETIENNE
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/07/2025
Alloti
Non
Clôture
17/09/2025
Lien source
0d53b3b2-6762-11f0-8259-4aecddb86d13
647cceba-66d8-11f0-8e9e-4aecddb86d13
ae.docx
att 52 semaines.doc
annexe 1 carte secteurs vse-sem.pdf
annexe 2 plan de prevention vse.pdf
annexe 3 plan de prevention sem.pdf
bpu vitrerie.xlsx
ccap.pdf
cctp vitrerie.pdf
charte espace public.pdf
liste des bâtiments.xls
mt.docx
note dd.docx
protocole chantier propre.pdf
rc.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
notice-dc4-2019.pdf
aws-cg42-58203-rc.pdf
cg4258203-aapc.pdf
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