Cet accord-cadre a pour objet :- Le contrôle de la biodiversité avant le démarrage du chantier,- La mise en place d'un cahier de prescriptions environnementales,- L'information des responsables de chantier,- La coordination environnementale et accompagnement en phase chantier.La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er septembre 2025.Le délai de validité des offres est fixé à 3 moisAccord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000€ HT L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée de 3 ans.
Client
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/06/2025
Alloti
Non
Clôture
22/07/2025 Marché clôturé
Lien source
37059a3c-5c35-11f0-9ba0-4aecddb86d12
1_ac_écologue_phase1.docx
2_rc_écologue_phase1v2.docx
3_cctp_écologue_phase1.docx
annexe2_carto_sites_travaux.pdf
bp_ecologue_phase1.xls
cit_écologue.xlsx
dc1 formulaire.docx
dc1 notice.pdf
dc2 formulaire.docx
dc2 notice.pdf
dc4 formulaire.docx
dc4 notice.pdf
dispositif remise en jeu.pdf
life loire en forez - mesures_erc.pdf
aws-cg42-57889-rc.docx
cg4257889-aapc.pdf
Ce marché est clôturé