Ces travaux consistent notamment :- Pour le volet assainissement et eaux pluviales ou eaux naturelles :o La fourniture et la pose de canalisations gravitaires et/ou refoulement de différents diamètres :- en fonte ductile à emboitement et joints caoutchouc ;- en PVC SN8 ;- en polypropylène SN10 ;- en béton série 135A ;- en PEHD annelé ;- en grès.o La fourniture et la pose de déversoir d'orageo La réhabilitation de réseaux par des techniques sans détruire- Pour le volet eau potable :o La fourniture et la pose de canalisations principales de différents diamètres :- en fonte ductile 2 G.S. à joints express ou standard ;- en fonte spécifique pour écoulements rapides, type Natural Ductan ;- en P.V.C.o La fourniture et la pose des appareillages de fontainerie (vannes, ventouses, détendeurs, vidanges, chambres à vanne, etc…)o La pose de poteaux d'incendieo Les essais et la désinfection des canalisationsEt plus généralement, ils incluent aussi bien pour le volet assainissement eaux pluviales qu'eau potable :- L'exécution des branchements neufs et la reprise de branchements particuliers existants ;- Le rétablissement provisoire des chaussées, trottoirs et accotements, comprenant le remblaiement des tranchées et revêtements provisoires ;- La construction des ouvrages en maçonnerie ou autre qui constituent l'accessoire des canalisations tels que regards, massif d'ancrage, butées, fourreaux pour traversées, etc… ;Le présent accord-cadre a vocation à s'appliquer à l'ensemble des travaux de réseaux humides relevant du périmètre défini dans les documents de la consultation.Cette consultation comporte 5 lots géographiques
Client
LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
Marché
Travaux
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/04/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
05/05/2026
Lien source
68db0f06-30d8-11f1-aa6c-acde48001122
acte d'engagement lot 1.docx
acte d'engagement lot 2.docx
acte d'engagement lot 3.docx
acte d'engagement lot 4.docx
acte d'engagement lot 5.docx
attestation de non interdiction de soumissionner.docx
bordereau general_acms_ass_aep 2026.xls
bpu_acms_ass_aep 2026.xls
cctp acms_ass_aep 2026.pdf
cahier des clauses administratives particulieres.pdf
dc1-2024_fo144_.doc
dc2-2024.doc
dc4-2024.docx
declaration_relative_aux_salaries_etrangers.doc
reglement de la consultation.pdf
aws-cg42-61088-rc.pdf
cg4261088-aapc.pdf
Lot: Secteur Nord-Ouest Description : Secteur Nord-Ouest Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 500 000 € HT
Lot: Secteur Nord-Est Description : Secteur Nord-Est Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 500 000 € HT
Lot: Secteur Centre Description : Secteur Centre Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 500 000 € HT
Lot: Secteur Sud-Est Description : Secteur Sud-Est Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 500 000 € HT
Lot: Secteur Sud-Ouest Description : Secteur Sud-Ouest Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 1 500 000 € HT
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