Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement

Lot: Travaux en tranchée ouverte Description : Comprend les travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension des réseaux hydrauliques (eau potable et assainissement (eaux usées et eaux pluviales). Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois.Il sera reconduit tacitement trois fois par période successive d'une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.Dans le cas où le montant maximum de l'accord-cadre est atteint ou sur le point de l'être avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date. Dans ce cas, la durée globale de l'accord-cadre s'en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire ne puisse élever une quelconque réclamation, ni prétendre à aucune indemnité. Fonds Communautaires : Non

Lot: Travaux de réhabilitation d'ouvrages et conduites gravitaires par l'intérieur Description : Comprend notamment les travaux de réhabilitation des réseaux gravitaires par méthode sans tranchée, les travaux de réhabilitation des ouvrages visitables et les travaux de dérivations d'effluent. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois.Il sera reconduit tacitement trois fois par période successive d'une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.Dans le cas où le montant maximum de l'accord-cadre est atteint ou sur le point de l'être avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date. Dans ce cas, la durée globale de l'accord-cadre s'en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire ne puisse élever une quelconque réclamation, ni prétendre à aucune indemnité. Fonds Communautaires : Non

Lot: Équipement et travaux de mise aux normes des ouvrages Description : Comprend notamment la réalisation des travaux de renouvellement, de renforcement et d'extension des réseaux hydrauliques (eau potable et assainissement), la réalisation des travaux de réseaux secs, chambre de tirage, divers regards équipés ou à équiper, la mise aux normes et la sécurisation d'ouvrage d'exploitation. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois.Il sera reconduit tacitement trois fois par période successive d'une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.Dans le cas où le montant maximum de l'accord-cadre est atteint ou sur le point de l'être avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date. Dans ce cas, la durée globale de l'accord-cadre s'en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire ne puisse élever une quelconque réclamation, ni prétendre à aucune indemnité. Fonds Communautaires : Non