Vienne Condrieu Agglomération agit pour ce contrat en tant qu'entité adjudicatrice (compétence eau, assainissement, eaux pluviales et ruissellement).Procédure avec négociation soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : 1/ Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés. 2/ Une phase d'offre au terme de laquelle les attributaires de chaque lot seront choisis.Accord-cadre multiattributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Chaque lot sera attribué à maximum de deux opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Client
VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure négociée
Publié le
10/06/2026 Moins de 5 jours
Alloti
6 Lots
Clôture
08/07/2026
Lien source
mpi1834794-aapc.pdf
cadre de candidature.xlsx
cahier des clauses particulières.pdf
charte-qualite-nationale-reseaux-dassainissement.pdf
dc1.doc
la-charte-qualite-des-reseaux-deau-potable-version-2-mai-2016.pdf
la-charte-qualite-nationale-des-eaux-pluviales-version-1-2024.pdf
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Lot: Canalisations ville de Vienne Description : Canalisations ville de Vienne Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre: 300 000.00 € HTLa liste des candidats sélectionnés pour remettre une offre pour chaque lot sera arrêtée suite à l'analyse des candidatures, sur la base des critères de sélection suivants :- Composition et capacité technique de l'équipe proposée à partir des profils des intervenants (titres et CV) (note synthétique) avec la capacité de pouvoir mener de front plusieurs missions de maîtrise d'oeuvre jugée à partir de la note synthétique sur 60 points- Qualité et pertinence des références fournies sur des prestations de nature et de technicité équivalentes présentées dans le cadre de candidature - 40 points
Lot: Canalisations rive gauche du Rhône, partie Nord Description : Canalisations rive gauche du Rhône, partie Nord Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre: 300 000.00 € HTLa liste des candidats sélectionnés pour remettre une offre pour chaque lot sera arrêtée suite à l'analyse des candidatures, sur la base des critères de sélection suivants :- Composition et capacité technique de l'équipe proposée à partir des profils des intervenants (titres et CV) (note synthétique) avec la capacité de pouvoir mener de front plusieurs missions de maîtrise d'oeuvre jugée à partir de la note synthétique sur 60 points- Qualité et pertinence des références fournies sur des prestations de nature et de technicité équivalentes présentées dans le cadre de candidature - 40 points
Lot: Canalisations rive gauche du Rhône, partie Sud Description : Canalisations rive gauche du Rhône, partie Sud Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 300 000.00 € HTLa liste des candidats sélectionnés pour remettre une offre pour chaque lot sera arrêtée suite à l'analyse des candidatures, sur la base des critères de sélection suivants :- Composition et capacité technique de l'équipe proposée à partir des profils des intervenants (titres et CV) (note synthétique) avec la capacité de pouvoir mener de front plusieurs missions de maîtrise d'oeuvre jugée à partir de la note synthétique sur 60 points- Qualité et pertinence des références fournies sur des prestations de nature et de technicité équivalentes présentées dans le cadre de candidature - 40 points
Lot: Canalisations rive droite du Rhône Description : Canalisations rive droite du Rhône Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre: 300 000.00 € HTLa liste des candidats sélectionnés pour remettre une offre pour chaque lot sera arrêtée suite à l'analyse des candidatures, sur la base des critères de sélection suivants :- Composition et capacité technique de l'équipe proposée à partir des profils des intervenants (titres et CV) (note synthétique) avec la capacité de pouvoir mener de front plusieurs missions de maîtrise d'oeuvre jugée à partir de la note synthétique sur 60 points- Qualité et pertinence des références fournies sur des prestations de nature et de technicité équivalentes présentées dans le cadre de candidature - 40 points
Lot: Ouvrages et aménagements Description : Ouvrages et aménagements Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre: 400 000.00 € HTLa liste des candidats sélectionnés pour remettre une offre pour chaque lot sera arrêtée suite à l'analyse des candidatures, sur la base des critères de sélection suivants :- Composition et capacité technique de l'équipe proposée à partir des profils des intervenants (titres et CV) (note synthétique) avec la capacité de pouvoir mener de front plusieurs missions de maîtrise d'oeuvre jugée à partir de la note synthétique sur 60 points- Qualité et pertinence des références fournies sur des prestations de nature et de technicité équivalentes présentées dans le cadre de candidature - 40 points
Lot: Galeries Description : Galeries Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui Informations complémentaires : Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre: 300 000.00 € HTLa liste des candidats sélectionnés pour remettre une offre pour chaque lot sera arrêtée suite à l'analyse des candidatures, sur la base des critères de sélection suivants :- Composition et capacité technique de l'équipe proposée à partir des profils des intervenants (titres et CV) (note synthétique) avec la capacité de pouvoir mener de front plusieurs missions de maîtrise d'oeuvre jugée à partir de la note synthétique sur 60 points- Qualité et pertinence des références fournies sur des prestations de nature et de technicité équivalentes présentées dans le cadre de candidature - 40 points
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