Avis de marché - Avis n° 26-102234 du 21/10/2026
Département(s) de publication :
38
Annonce n°
26-102234
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Sassenage
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21380474300010
Ville : Sassenage
Code postal : 38360
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 38
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026195
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Commande publique
Numéro de téléphone du contact : +33 476274863
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de vêtements de travail, d'EPI et de petits équipements
Code CPV principal - Descripteur principal : 18143000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre est monoattributaire est sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT 01 - Services Techniques Municipaux et Urbanisme-Développement durable : fourniture et livraison de vêtements de travail, d'EPI et de petits équipements
LOT 02 - Crèche, écoles et personnel d'entretien : fourniture et livraison de vêtements de travail, d'EPI et de petits équipements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et pourra être reconduit trois fois, pour des périodes successives de 12 mois, soit une durée totale maximale de 48 mois.
Valeur estimée hors TVA pour la période initiale de 12 mois : 24 000,00 euro(s) HT, tous lots confondus.
Le montant estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale maximale de 48 mois, reconductions comprises, s'élève à 96 000,00 euro(s) HT, tous lots confondus
Lieu principal d'exécution du marché : FRK24 - Isère
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 24000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Services Techniques Municipaux et Urbanisme-Développement durable: fourniture et livraison de vêtements de travail, d'Epi et de petits équipements. Voir Rc
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15000 euros
Lieu d'exécution du lot : Sassenage (Voir CCP)
-
Description du lot : 2 : Crèche, écoles et personnel d'entretien: fourniture et livraison de vêtements de travail, d'Epi et de petits équipements. Voir Rc
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 9000 euros
Lieu d'exécution du lot : Sassenage (Voir CCP)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Echantillons : VOIR RC
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront obligatoirement fournir, pour chacun des lots auxquels ils soumissionnent, les échantillons indiqués dans le DQE et précisés aux annexes 1 et 2 du règlement de la consultation, accompagnés des fiches techniques correspondantes.
Modalités d'envoi :
Les échantillons seront livrés franco de port et gratuitement avant la date et heure limite de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultation. Les échantillons réceptionnés au-delà ne seront pas analysés
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2026