Maîtrise d'oeuvre pour des études et suivi des travaux d'éclairage public sur le territoire de la CAPI - Accord-cadre à bons de commande 2025/2029

La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Les éléments de mission qui peuvent être confiés au titulaire sont : AVANT-PROJET, PROJET, ACT, EXE ou VISA, D.E.T. et A.O.R.Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 80 000 € HT.

Client

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

27/03/2025

Alloti

Non

Clôture

13/05/2025 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

47f63b60-2505-11f0-9737-acde48001122
1.0.rc_moe_trvx_ep.pdf
1.1.rc_annexe1_etudesdecas.pdf
2.0.ae_moe_trvx_ep.docx
2.1.ae_annexe2_dc4_moe_trvx_ep.docx
3.0.ccap_moe_trvx_ep.pdf
3.1.ccap_annexe1_horstravaux_fiche_a_destination_comptabilite.pdf
3.2.ccap_annexe2_moe_validationtravaux_fiche_a_destination_comptabilite.pdf
3.3.ccap_annexe3_moe_modele_acompte_solde.xlsx
3.4.ccap_annexe4_moe_modele_acomptemensuel_travaux.xlsx
3.5.ccap_annexe5_moe_modele_dgd_travaux.xlsx
3.6.ccap_annexe_rgpd.docx
4.cctp_moe_trvx_ep.pdf
5.bpm_moe_trvx_ep.xls
6.cadre_mt_moe_trvx_ep.docx
7.dc1-2019_samp.doc
8.dc2-2023_samp.doc
aws-mpi-1623067-rc.pdf
mpi1623067-aapc.pdf

Codes CPV

Détails de l'avis

Mots-clés

Ce marché est clôturé

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