Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie De Noeux Les Mines
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21620617700018
Ville : Noeux-les-mines
Code Postal : 62290
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_HWFfo9EVek
Identifiant interne de la consultation : 2026-3-10.06.26
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service marchés publics
Numéro de téléphone du contact : +33 321613800
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - DC1
- DC2
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d’affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
- Preuve d'assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Certification LNE SSP (Sites et Sols Polluées)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 13 juillet 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques
Code CPV principal
Descripteur principal : 71332000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d'études géotechniques
Lieu principal d'exécution du marché : Pas-de-Calais
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 10/06/2026
Mots clés: Etude