Accompagnement au changement des usages en matière de gestion des déchets

Les prestations consistent, pour chaque lot, à déployer une démarche d'accompagnement au changement des pratiques des habitants, pouvant intégrer une campagne de communication en porte-à-porte, afin de garantir l'appropriation des nouveaux dispositifs.

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

13/11/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

15/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
4daa91ce-e29a-11f1-8567-2dd8eacf91da
20.76 KB
26063acc01_ae.docx
57.41 KB
26063acc02_ae.docx
55.85 KB
26063acc03_ae.docx
56.42 KB
26063acc00_ccap.pdf
557.22 KB
26063acc00_cctp.pdf
625.18 KB
bpu_v2.xlsx
22.98 KB
dqe_v2.xlsx
15.59 KB
aws-mpi-1903390-rc.pdf
348.86 KB
mpi1903390-aapc.pdf
24.24 KB

Lot : Communication liée au passage en points d'apport volontaire pour les déchets résiduels

CPV : 71800000 - Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets

Lot : Communication pour la promotion du compostage

CPV : 71800000 - Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets

Lot : Communication pour la gestion de proximité des déchets végétaux

CPV : 71800000 - Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-110787 du 13/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-110787

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accompagnement au changement des usages en matière de gestion des déchets
Description : Les prestations consistent, pour chaque lot, à déployer une démarche d'accompagnement au changement des pratiques des habitants, pouvant intégrer une campagne de communication en porte-à-porte, afin de garantir l'appropriation des nouveaux dispositifs
Identifiant de la procédure : 94bb0090-31a2-4c5b-9299-ee687c83f3bf
Identifiant interne : 26063ACC00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71800000 Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98300000 Services divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Communication liée au passage en points d'apport volontaire pour les déchets résiduels
Description : Communication liée au passage en points d'apport volontaire pour les déchets résiduels
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71800000 Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71800000 Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98300000 Services divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 390, Rue Henri Fabre
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible trois fois 1 an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum annuel : 70 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation de l'organisation des moyens humains, ainsi que des compétences et de l'expérience du chef de projet avec les prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la méthodologie proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale liée aux déplacements
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903390
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903390
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Communication pour la promotion du compostage
Description : Communication pour la promotion du compostage
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71800000 Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98300000 Services divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 390, Rue Henri Fabre
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible trois fois 1 an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation de l'organisation des moyens humains, ainsi que des compétences et de l'expérience du chef de projet avec les prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la méthodologie proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale liée aux déplacements
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903390
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903390
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Communication pour la gestion de proximité des déchets végétaux
Description : Communication pour la gestion de proximité des déchets végétaux
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71800000 Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98300000 Services divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 390, Rue Henri Fabre
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/02/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible trois fois 1 an
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Seuil maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation de l'organisation des moyens humains, ainsi que des compétences et de l'expérience du chef de projet avec les prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la méthodologie proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale liée aux déplacements
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903390
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903390
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 58BFE0E4-EBDA-B63E-00ACFB6A5854D9E1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d’enregistrement : 76205
Adresse postale : 390 rue Henri Fabre
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : zamira@le-gresivaudan.fr
Téléphone : 0476080457
Télécopieur : 0476088561
Adresse internet : http://www.le-gresivaudan.fr
Profil de l’acheteur : http://www.le-gresivaudan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 58BFE12B-9A0D-552D-535DA7400924057D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 58BFE13D-9AB5-8D06-6997770CDDE29242
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0e952cce-cc31-4627-8eb5-ff21b7dab0b4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026

24 jours

pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Prestations de contrôles, études, conseils et accompagnement en matière financière, juridique et fiscale

Client :VILLE DE SAINT NAZAIRE
Région :Pays de la Loire
Clôture :26/11/2026

Conseils et accompagnement en matière de marketing, de communication, de publicité et d'évènementiel au bénéfice de l'EPCI de Corse - AMPARA MEDITERRANEE

Client :ETABLISSEMENT PUBLIC DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE CORSE
Région :Corse
Clôture :23/11/2026

Accompagnement stratégique et gestion des relations presses et mise en œuvre d'actions de communication du label ISR (investissement socialement responsable)

Client :Direction Générale du Trésor
Région :Île-de-France
Clôture :14/12/2026

Prestation d'audit global du patrimoine documentaire et des outils de gestion associés, suivie d'une mission de conseil et d'accompagnement pour définir la Stratégie Documentaire Globale

Client :REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Région :Centre-Val de Loire
Clôture :08/12/2026

Etude technique, organisationnelle, règlementaires et financière pour la mise en place d'une activité de gestion des bacs, de transfert de déchets d'emballages, du stockage carton, bois et l'installation des services du pôle environnement

Client :COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CRAON
Région :Pays de la Loire
Clôture :17/12/2026

Réalisation d'un audit 360° des Pharmacies à Usage Intérieur (PUI) du CHU De La Réunion et prestations de conseil et d'accompagnement

Client :CHU DE LA RÉUNION
Région :Outre-Mer
Clôture :01/12/2026

Enquête auprès des usagers du service public de gestion des déchets et communication en porte-à-porte sur le tri des déchets et le compostage

Client :COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU LYONNAIS
Région :Auvergne-Rhône-Alpes
Clôture :02/12/2026

Mise en place et gestion d’une patinoire et d’une piste de luge à l’occasion de « Noël à Marseille », du 12 décembre 2026 au 3 janvier 2027 sur l'Esplanade Gisèle Halimi (J4)

Client :Mairie de Marseille
Région :Occitanie
Clôture :27/11/2026

Réalisation d'audits de conformité en matière d'accessibilité numérique des sites internet, intranet, extranets, applications web et applications mobiles de la collectivité ainsi que les contre-audits et des prestations d'accompagnement associées

Client :RENNES MÉTROPOLE
Région :Bretagne
Clôture :14/12/2026

Cette publication concerne un sourcing des pratiques en matière d'achats durables. Il ne s'agit donc pas d'une mise en concurrence pour attribution d'un marché public.Le syndicat mixte Decoset est doté d'un Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) qui doit être révisé.Nous aurions besoin de connaitre les pratiques des opérateurs économiques en la matière afin d'alimenter notre réflexion quant à la rédaction de notre futur SPASER. Pour ce faire, vous trouverez dans la pièce jointe le lien ou le QR code pour accéder au formulaire à compléter. Nous vous remercions par avance pour votre participation.

Client :SYNDICAT MIXTE DECOSET
Région :Occitanie
Clôture :10/12/2026