FOURNITURE ET ENTRETIEN DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE…

Avis de marché - Avis n° 26-108791 du 09/11/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 38

Annonce n° 26-108791

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET ENTRETIEN DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE L'AIR POUR L'USINE DE TRAITEMENT DES EAUX USEES AQUAPOLE

Description : L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible 3 fois par tacite reconduction, soit une durée totale de 4 ans. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot 1 : Fourniture et entretien du parc frigorifique Lot 2 : Fourniture et entretien des centrales de traitement de l'air Lot 3 : Fourniture des filtres des centrales de traitement de l'air Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont définis au RC Délai de validité des offres 180 jours Visite obligatoire, les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Identifiant de la procédure : 2bb29621-7713-4a1a-b85a-90ae68115932

Identifiant interne : 2026-FCS-REG-0144

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (annexes), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z. F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles. Dans le cadre de la démarche Qse certifiée des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué et audité sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché. Le tribunal territorialement compétent est :Tribunal Administratif de Grenoble 2place de Verdun Bp 1135 38022 Grenoble Cedex1 greffe.ta-grenoble@juradm.frpour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à ce dernier. Le tribunal peut être saisi par la voie de l'application " Télérecours citoyens " sur le site www.telerecours.fr

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et entretien du parc frigorifique

Description : Fourniture et entretien du parc frigorifique&lt;br/&gt;

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site Aquapole

Ville : Saint Egreve

Code postal : 38120

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques

Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère : Outils, usines ou équipements techniques

Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Critère : Effectif moyen annuel

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatlettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementa Detailler

Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère : Références sur des services spécifiés

Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900853

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900853

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/01/2027 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 15/01/2027 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Budget Aquapole

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et entretien des centrales de traitement de l'air

Description : Fourniture et entretien des centrales de traitement de l'air&lt;br/&gt;

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site Aquapole

Ville : Saint Egreve

Code postal : 38120

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques

Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère : Outils, usines ou équipements techniques

Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Critère : Effectif moyen annuel

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère : Références sur des services spécifiés

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900853

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900853

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/01/2027 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 15/01/2027 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Budget Aquapole

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture des filtres des centrales de traitement de l'air

Description : Fourniture des filtres des centrales de traitement de l'air&lt;br/&gt;

Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site Aquapole

Ville : Saint Egreve

Code postal : 38120

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2027

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques

Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Critère : Outils, usines ou équipements techniques

Description : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Critère : Effectif moyen annuel

Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique

Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère : Références sur des services spécifiés

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900853

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900853

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/01/2027 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 15/01/2027 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Montage financier : Budget Aquapole

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble

Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 800F3E48-E710-C83D-29F4B4D5300909EB

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Numéro d’enregistrement : 50722

Adresse postale : Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff

Ville : Grenoble

Code postal : 38031

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Point de contact : le Président

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0476595959

Adresse internet : http://www.lametro.fr

Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Numéro d’enregistrement : 800F3E7C-A049-4167-8ABAEEB83256F58F

Adresse postale : Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff

Ville : Grenoble

Code postal : 38031

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Point de contact : Cellule Marchés

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0476595959

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement : 800F3E97-F2C5-2168-6AC0809739E1BEF1

Adresse postale : 2 Place de Verdun

Ville : Grenoble

Code postal : 38022

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Point de contact : Greffe du tribunal

Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone : 0476429000

Télécopieur : 0476422269

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 197a53a0-93f7-4b9a-b460-7fe0d4260b95 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 09/11/2026 à 12:11

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026

FOURNITURE ET ENTRETIEN DES SYSTEMES DE TRAITEMENT DE L'AIR POUR L'USINE DE TRAITEMENT DES EAUX USEES AQUAPOLE

Dossier de consultation (DCE)

Codes CPV

Lots

Détails de l'avis

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