Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 1 000 000€HT, sur la durée totale du contrat et tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Date prévisionnelle de notification : Semaine 28 (2025)Reconduction : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Client
GRENOBLE ALPES METROPOLE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/03/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
17/04/2025 Marché clôturé
Lien source
bp_lot1_vdef.doc
bp_lot2_vdef.doc
bp_lot3_vdef.doc
ccap_vdef.pdf
cctp_annexe_sectorisation.pdf
cctp_vdef.pdf
cadre mt_vdef.doc
tableau de préférence des lots.doc
ae_vdef.doc
aws-mpi-1614191-rc.pdf
mpi1614191-aapc.pdf
5708b17c-08aa-11f0-98ac-a860b637a2f5
correspondance-mpi-1614191.pdf
f3a6148c-0cb2-11f0-94a2-a860b637a2f5
Lot: EST.. Description : EST Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Les communes incluses dans ce lot sont indiquées dans le dossier de consultation.Le montant maximum du lot est sur la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses.La durée de 48 mois correspond à la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues.
Lot: GRENOBLE CENTRE Description : GRENOBLE CENTRE Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Les communes incluses dans ce lot sont indiquées dans le dossier de consultation.Le montant maximum du lot est sur la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses.La durée de 48 mois correspond à la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues.
Lot: OUEST Description : OUEST Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Les communes incluses dans ce lot sont indiquées dans le dossier de consultation.Le montant maximum du lot est sur la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses.La durée de 48 mois correspond à la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues.
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