L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/10/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
24/11/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Magazine intercommunal G l'Info, Mag des agents et autres brochures Description : Magazine intercommunal G l'Info, Mag des agents et autres brochures Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Dépliant, flyer, affiche support institutionnel Description : Dépliant, flyer, affiche support institutionnel Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Affiches abribus Description : Affiches abribus Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Stickers Description : Stickers Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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