Prestation d'impression

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/10/2025 Moins de 5 jours

Alloti

4 Lots

Clôture

24/11/2025

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Mots-clés

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