L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/09/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
10/10/2025
Lien source
Lot: Multi-accueils intercommunaux (hors Les Adrets) Description : Multi-accueils intercommunaux (hors Les Adrets) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/12/26
Lot: Accueils de loisirs intercommunaux Description : Accueils de loisirs intercommunaux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/12/26
Lot: Multi-accueil intercommunale de la commune Les Adrets Description : Multi-accueil intercommunale de la commune Les Adrets Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 31/12/26
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