Marché pour couvrir les besoins en assurance de la commune de Fillère et du CCAS de Fillière
Client
MAIRIE DE FILLIERE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/08/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
05/10/2026
Lien source
relevé de sinistralité lot 4.pdf
ae lot 1.docx
cctp lot 1 dab.pdf
etat du patrimoine.xlsx
relevé sinistralité lot 1.pdf
ae lot 2.docx
cctp lot 2.pdf
relevé sinistralité lot 2.pdf
ae lot 3.docx
cctp lot 3.pdf
ae lot 4.docx
avec carte grise.pdf
cctp lot 4.pdf
sans carte grise.pdf
ae lot 5.docx
cctp lot 5.pdf
relevé sinistralité lot 5.pdf
annexe liste des réserves.docx
ccap 2026.pdf
cfu 2025 bois foret.pdf
cfu 2025 budget principal.pdf
cfu 2025 caveaux cimetière.pdf
pcs simplifié.pdf
presentation technique de la commune de filliere.pdf
rob 2026 bp.pdf
rapport-dactivite-2025.pdf
aws-dl-76992-rc.pdf
dl76992-aapc.pdf
Lot: Dommages aux Biens Description : Dommages aux Biens Lieu d'exécution : 300 rue de Fleuries 74570 FILLIERE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les candidats devront obligatoirement répondre à l'offre de base et aux prestations supplémentaire éventuelle (PSE) décrites dans le CCTP. Reconductions : Non
Lot: Responsabilité civile générale Description : Responsabilité civile générale Lieu d'exécution : 300 rue de Fleuries 74570 FILLIERE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les candidats devront obligatoirement répondre à l'offre de base et aux prestations supplémentaire éventuelle (PSE) décrites dans le CCTP. Reconductions : Non
Lot: Protection juridique Description : Protection juridique Lieu d'exécution : 300 rue de Fleuries 74570 FILLIERE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les candidats devront obligatoirement répondre à l'offre de base et aux prestations supplémentaire éventuelle (PSE) décrites dans le CCTP. Reconductions : Non
Lot: Flotte-automobiles et auto-missions Description : Flotte-automobiles et auto-missions Lieu d'exécution : 300 rue de Fleuries 74570 FILLIERE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les candidats devront obligatoirement répondre à l'offre de base et aux prestations supplémentaire éventuelle (PSE) décrites dans le CCTP. Reconductions : Non
Lot: Droits statutaires Description : Droits statutaires Lieu d'exécution : 300 rue de Fleuries 74570 FILLIERE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les candidats devront obligatoirement répondre à l'offre de base et aux prestations supplémentaire éventuelle (PSE) décrites dans le CCTP. Reconductions : Non
Il reste 37 jours
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