Fourniture de matériaux de voirie

Lot: Granulats Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme AWS. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 40 000 €HTMontant maximum annuel : 160 000 €HT

Lot: Béton Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme AWS. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 10 000 €HTMontant maximum annuel : 40 000 €HT

Lot: Enrobés Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme AWS. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 15 000 €HTMontant maximum annuel : 60 000 €HT

Lot: Sable siliceux Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme AWS. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 10 000 €HTMontant maximum annuel : 40 000 €HT

Lot: Sable gorre Description : Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois. En cas de non-reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Cas particulier du Lot 5 : l'accord-cadre issu du lot 5 débutera à la notification d'un Ordre de Service. Cette date de début de marché sera notifiée au titulaire par la plateforme AWS. Cet Ordre de Service devrait être notifié au Titulaire au deuxième semestre 2026. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 4 000 €HTMontant maximum annuel : 16 000 €HT