Accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de matériaux spécifiques de voirie - 4 lots

Lot: Lot n°1 Agence de l'Avesnois Description : Lot n°1 Agence de l'Avesnois Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Lot: Lot n°2 Agence de Pévèle-Hainaut Description : Lot n°2 Agence de Pévèle-Hainaut Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Lot: Lot n°3 Agence du Cambrésis Description : Lot n°3 Agence du Cambrésis Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Lot: Lot n°4 Agence de Flandres Description : Lot n°4 Agence de Flandres Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois.Nombre de reconductions : 3Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.