Ce marché s'applique à l'ensemble des prestations afférentes à l'enlèvement des encombrants du parc locatif de Haute-Savoie HABITAT dans ses parties communes et/ou les parties privatives.
Client
HAUTE-SAVOIE HABITAT
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/04/2026
Alloti
6 Lots
Clôture
11/05/2026
Lien source
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ae.docx
ccap.pdf
ccap_ann1_facture_type.pdf
cctp_ann1_lieux_exécution_fréquences.pdf
cctp_encombrants_2026-2030.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
aws-mpi-1805018-rc.pdf
mpi1805018-aapc.pdf
Lot: Territoires DT 11, 12, 14 et 15 Description : Territoires DT 11, 12, 14 et 15 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans. La durée du marché débute à compter du 1er juin 2026 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure). Dans tous les cas, l'expiration de la période initiale est fixée au 31 mai 2028.Le marché est tacitement reconduction une (1) fois pour une période de deux (2) ans. La durée totale du marché (y compris reconduction) ne peut pas dépasser 31 mai 2030.
Lot: Territoire DT 13 Description : Territoire DT 13 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans. La durée du marché débute à compter du 1er juin 2026 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure). Dans tous les cas, l'expiration de la période initiale est fixée au 31 mai 2028.Le marché est tacitement reconduction une (1) fois pour une période de deux (2) ans. La durée totale du marché (y compris reconduction) ne peut pas dépasser 31 mai 2030.
Lot: Territoires DT 21 et 22 Description : Territoires DT 21 et 22 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans. La durée du marché débute à compter du 1er juin 2026 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure). Dans tous les cas, l'expiration de la période initiale est fixée au 31 mai 2028.Le marché est tacitement reconduction une (1) fois pour une période de deux (2) ans. La durée totale du marché (y compris reconduction) ne peut pas dépasser 31 mai 2030.
Lot: Territoire DT 31 Description : Territoire DT 31 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans. La durée du marché débute à compter du 1er juin 2026 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure). Dans tous les cas, l'expiration de la période initiale est fixée au 31 mai 2028.Le marché est tacitement reconduction une (1) fois pour une période de deux (2) ans. La durée totale du marché (y compris reconduction) ne peut pas dépasser 31 mai 2030.
Lot: Territoires DT 33 et 34 Description : Territoires DT 33 et 34 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans. La durée du marché débute à compter du 1er juin 2026 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure). Dans tous les cas, l'expiration de la période initiale est fixée au 31 mai 2028.Le marché est tacitement reconduction une (1) fois pour une période de deux (2) ans. La durée totale du marché (y compris reconduction) ne peut pas dépasser 31 mai 2030.
Lot: Territoire DT 33 Description : Territoire DT 33 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans. La durée du marché débute à compter du 1er juin 2026 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure). Dans tous les cas, l'expiration de la période initiale est fixée au 31 mai 2028.Le marché est tacitement reconduction une (1) fois pour une période de deux (2) ans. La durée totale du marché (y compris reconduction) ne peut pas dépasser 31 mai 2030.
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