Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu pour une durée de 24 mois, renouvelable une fois pour la même durée. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations seront réalisées au fur et à mesure de l'apparition des besoins, dans les limites des montants minimum et maximum suivants : minimum 250 000 € HT sur 24 mois et maximum 700 000 € HT sur 24 mois. Les mêmes montants s'appliquent en cas de reconduction .
Client
VILLE D'ANNECY
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/10/2025
Alloti
Non
Clôture
10/11/2025
Lien source
7c733ad0-a8c9-11f0-983b-acde48001122
2025t36_ae.docx
2025t36_annexe_1_liste des équipements.xlsx
2025t36_annexe_2_pièces incluses dans la maintenance.xlsx
2025t36_bpu.xlsx
2025t36_ccap_maintenance des ascenseurs.pdf
2025t36_cctp.pdf
2025t36_cadre_mémoire_tech.xlsx
2025t36_dad.xlsx
2025t36_rc_maintenance des ascenseurs.pdf
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