1.1 Acheteur
Nom officiel: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Bernay
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel: HOPITAL SAINT JACQUES LES ANDELYS
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel: NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel: EHPAD DE BRETEUIL SUR ITON
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel: EHPAD DE RUGLES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel: CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT GERONTOLOGIQUE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel: EHPAD CONCHES EN OUCHES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Gisors
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Maintenance des ascenseurs 2026 GHTESPO
Description: Maintenance des ascenseurs 2026 des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Eure-Seine Pays d'Ouche
Identifiant de la procédure: 49d6484d-20b6-47c8-bd2e-fd1cb8683657
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Maintenance de 75 équipements répartis sur 7 sites
Description: BERNAY - EVREUX - CONCHES EN OUCHE
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 6 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: analyse du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: DPGF et BPU
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Actions menées en faveur de la protection et la sauvegarde de l'environnement - Engagement à proposer des devis hors montant forfaitaire avec des pièces reconditionnées - Filières d'élimination de ses déchets que le candidat applique pour les produits reconditionnables ou recyclables
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25602_1113918.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: Une visite de tous les sites a un caractère obligatoire dans le cadre de la présente consultation. Les candidats qui n'auront pas effectué la visite seront éliminés.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Maintenance de 15 équipements répartis sur 3 sites
Description: VERNEUIL - BRETEUIL - RUGLES
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 6 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Actions menées en faveur de la protection et la sauvegarde de l'environnement - Engagement à proposer des devis hors montant forfaitaire avec des pièces reconditionnées - Filières d'élimination de ses déchets que le candidat applique pour les produits reconditionnables ou recyclables
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25602_1113918.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: Une visite de tous les sites a un caractère obligatoire dans le cadre de la présente consultation. Les candidats qui n'auront pas effectué la visite seront éliminés.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Maintenance de 38 équipements répartis sur 7 sites
Description: GISORS - LES ANDELYS - VERNON - PACY SUR EURE
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 6 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Actions menées en faveur de la protection et la sauvegarde de l'environnement - Engagement à proposer des devis hors montant forfaitaire avec des pièces reconditionnées - Filières d'élimination de ses déchets que le candidat applique pour les produits reconditionnables ou recyclables
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25602_1113918.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/10/2025 14:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: Une visite de tous les sites a un caractère obligatoire dans le cadre de la présente consultation. Les candidats qui n'auront pas effectué la visite seront éliminés.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d'enregistrement: 26270874600215
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg
Ville: Evreux
Code postal: 27015
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d'enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 52 avenue gustave flaubert
Ville: ROUEN
Code postal: 76005
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier de Bernay
Numéro d'enregistrement: 26270278000012
Adresse postale: 5 rue Anne de ticheville
Ville: BERNAY
Code postal: 27300
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel: HOPITAL SAINT JACQUES LES ANDELYS
Numéro d'enregistrement: 26270285500061
Adresse postale: 141 route de paix
Ville: LES ANDELYS
Code postal: 27700
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel: NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE
Numéro d'enregistrement: 26270304400012
Adresse postale: 62 Route de Conches
Ville: evreux cedex
Code postal: 27022
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE
Numéro d'enregistrement: 26270283000080
Adresse postale: 101 boulevard des poissonniers
Ville: VERNEUIL D AVRE ET D ITON
Code postal: 27130
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel: EHPAD DE BRETEUIL SUR ITON
Numéro d'enregistrement: 26270287100019
Adresse postale: 230 Rue du Général Leclerc
Ville: BRETEUIL SUR ITON
Code postal: 27160
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel: EHPAD DE RUGLES
Numéro d'enregistrement: 26270292100020
Adresse postale: rue de l'hôpital
Ville: RUGLES
Code postal: 27250
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0009
Nom officiel: CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT GERONTOLOGIQUE
Numéro d'enregistrement: 26270290500023
Adresse postale: 57 rue aristide briand
Ville: PACY SUR EURE
Code postal: 27120
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0010
Nom officiel: EHPAD CONCHES EN OUCHES
Numéro d'enregistrement: 26270288900060
Adresse postale: 86 rue francois mitterand
Ville: CONCHES EN OUCHE
Code postal: 27190
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0011
Nom officiel: Centre Hospitalier de Gisors
Numéro d'enregistrement: 26270280600015
Adresse postale: route de rouen
Ville: GISORS
Code postal: 27140
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2f4ef32e-5a17-42e0-9908-345f8a31dd6d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 26/09/2025 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français