La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Client
VILLE D'ANNECY
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/09/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
27/10/2025
Lien source
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Lot: Fourniture de corbeilles biflux Description : Montant minimum annuel : 80 000 € ; Montant maximum annuel : 200 000 €. En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 40 000 € HT - maxi : 120 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification.Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois.En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Fonds Communautaires : Non
Lot: Fourniture d'abris bacs 120 litres et 240/340 litres et rénovation Description : Montant minimum annuel : 15 000 € HT ; Montant maximum annuel : 50 000 € HT. En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 15 000 € HT - maxi : 55 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification.Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois.En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Fonds Communautaires : Non
Lot: Fourniture de corbeilles tulipe Description : Montant minimum annuel : 10 000 € Montant maximum annuel : 40 000 €. En cas de renouvellement, les mini et maxi pour les années suivantes seront : mini : 10 000 € HT - maxi : 40 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification.Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne publique, pour trois périodes successives de douze mois.En cas de non reconduction, la décision de l'Acheteur Public est envoyée au titulaire au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours. Fonds Communautaires : Non
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