L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter certaines prestations hors ce marché, dans la limite de 2 000,00 € HT sur 4 ans (uniquement pour le lot 03).Montant maximum de l'accord-cadre : 240 000,00 € HT / 4 ansMontant maximum du lot 01 : 60 000,00 € HT / 4 ansMontant maximum du lot 02 : 140 000,00 € HT / 4 ansMontant maximum du lot 03 : 40 000,00 € HT / 4 ans
Client
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/04/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
02/06/2025 Marché clôturé
Lien source
ae 2025-smf-0003 lot 01.doc
bpu lot 1.xlsx
dqe lot 1.xlsx
ae 2025-smf-0003 lot 02.doc
bpu lot 2.xlsx
dqe lot 2.xlsx
ae 2025-smf-0003 lot 03.doc
bpu lot 3.xlsx
dqe lot 3.xlsx
ccap 2025-smf-0003.doc
cctp 2_ contôles techniques reglementaires des véhicules.docx
aws-mpi-1638142-rc.doc
mpi1638142-aapc.pdf
db9788f0-3bf4-11f0-be4c-3e22fb8ab577
Lot: Visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules légers et utilitaires PTAC < ou = 3.5 T Description : Visites et contrôles techniques réglementaires des véhicules légers et utilitaires PTAC < ou = 3.5 T Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Visites et contrôles techniques réglementaires Poids Lourds VM-TMA et remorques VR-TMA Description : Visites et contrôles techniques réglementaires Poids Lourds VM-TMA et remorques VR-TMA Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Visites et contrôles techniques réglementaires des limiteurs de vitesse et des tachygraphes Description : Visites et contrôles techniques réglementaires des limiteurs de vitesse et des tachygraphes Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
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