ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Client
Syndicat des Eaux du Bassin de lArdèche
Marché
-
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/09/2026
Alloti
Non
Clôture
19/10/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Bonjour, pouvez-vous préciser les points suivants :
- Le CCTP fait référence à 3 annexes concernant les problèmes sur la commune de Chassiers. Ces annexes n'ont à priori pas été fournies dans le DCE. Serait-il possible de les fournir?
- § 4.3.5 du CCTP concernant les mesures au niveau des déversoirs d'orage: Merci de confirmer qu'il ne s'agit pas de faire un pollutogramme mais juste un prélèvement ponctuel des premiers effluents déversés. Merci de confirmer que nous ne prévoyons pas de mesures de débit et qu'il n'y aura donc pas d'estimation des volumes rejetés.
- Concernant les tests à la fumée (§4.4.1), le CCTP ne précise pas le linéaire concerné par ces investigations. Merci de préciser s'il est attendu des investigations sur l'ensemble du réseau ou sur un linéaire défini.
- Concernant la modélisation des réseaux, le paragraphe 4.4.3 évoque la possibilité de modéliser, si nécessaire, une partie du réseau. En revanche le programme de travaux demande d'apporter des solutions pour l'amélioration du fonctionnement pour diverses pluies (§4.4.1.3). Pourriez-vous préciser vos attentes concernant la modélisation (ensemble du réseau ou juste une partie? Tranche ferme ou optionnelle?)
Vous remerciant, cordialement
24 septembre 2026 17:00 (heure de Paris)
R
Bonjour, ,
Voici les réponses aux questions posées :
- Les annexes ont bien été déposées dans le CE, c'est un fichier compressé (.rar) qu'il convient de décompresser afin de pouvoir ouvrir les fichiers.
- Il faut équiper pour mesurer les volumes déversés au niveau du DO en entrée de station, pour les autres, ils sont très compliqués d'accès donc pas de mesure de volume dessus.
- Test sur l'intégralité du réseau (Largentière + Chassiers).
- Possibilité de modéliser, si nécessaire, la totalité du réseau . Prix à détailler dans la DPGF V2 au niveau de la ligne concernée.
Bonne réception,
Cordialement.
25 septembre 2026 15:25 (heure de Paris)
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25070026700033
Ville : Largentière
Code Postal : 07110
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QZdYkGKt9J
Identifiant interne de la consultation : 26.053
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Carole GOMEZ
Adresse mail du contact : marches.publics@seba-eau.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19 octobre 2026 à 13 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Code CPV principal
Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Lieu principal d'exécution du marché : Ardèche
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Code CPV principal : 71300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/09/2026
Nom complet de l'acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25070026700033
Ville : Largentière
Code Postal : 07110
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
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Identifiant interne de la consultation : 26.053
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Carole GOMEZ
Adresse mail du contact : marches.publics@seba-eau.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19 octobre 2026 à 13 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Code CPV principal
Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Lieu principal d'exécution du marché : Ardèche
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Code CPV principal : 71300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/09/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25070026700033
Ville : Largentière
Code Postal : 07110
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QZdYkGKt9J
Identifiant interne de la consultation : 26.053
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Carole GOMEZ
Adresse mail du contact : marches.publics@seba-eau.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19 octobre 2026 à 13 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Code CPV principal
Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Lieu principal d'exécution du marché : Ardèche
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : ÉTUDES DIAGNOSTIC ASSAINISSEMENT - SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE LARGENTIÈRE - CHASSIERS
Code CPV principal : 71300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Ardèche
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/09/2026
8 jours
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