ACCORD CADRE - MOE SEPARATIFS AMONT DU D.O. DE LA GARE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement (EU/EP) sur diverses rues situées en amont du déversoir d'orage (DO) de la Gare.Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre mixte à bons de commande, comprenant :- une partie forfaitaire correspondant aux prestations définies au marché,- une partie exécutée sur la base d'un bordereau de prix unitaires, activée par l'émission de bons de commande.

Client

COMMUNE D'AUBENAS

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/05/2026

Alloti

Non

Clôture

22/06/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

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