Il s'agit des pièces de rechange d'origine fabriquées par le constructeur ainsi que celles (pièces en échange standard) fournies par les équipementiers aux constructeurs. En cas de parution d'une nouvelle règlementation, le titulaire s'engage à fournir des produits conformes à cette règlementation pendant toute la durée restante du marché.
Client
SICTOM NORD ALLIER
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/09/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
05/11/2025
Lien source
Lot: Pièces détachées d'origine, échange standard de marque RENAULT Description : Parc véhicules PL & tracteurs : 8 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément à l'article R.2194-1 du code de la commande publique, l'acheteur pourra réexaminer le marché Reconductions : Oui L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 3 années.Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faites un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réceptionLe titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
Lot: Pièces détachées d'origine, échange standard de marque SCANIA Description : Parc véhicules PL : 25 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément à l'article R.2194-1 du code de la commande publique, l'acheteur pourra réexaminer le marché Reconductions : Oui L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 3 années.Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faites un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réceptionLe titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
Lot: Pièces détachées d'origine, échange standard de marque FAUN Description : Parc bennes à ordures ménagères : 14 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément à l'article R.2194-1 du code de la commande publique, l'acheteur pourra réexaminer le marché Reconductions : Oui L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 3 années.Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faites un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réceptionLe titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
Lot: Pièces détachées d'origine, échange standard de marque PACKMAT Description : Parcs bennes à ordures ménagères & compacteurs : 4 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Conformément à l'article R.2194-1 du code de la commande publique, l'acheteur pourra réexaminer le marché Reconductions : Oui L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 3 années.Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faites un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réceptionLe titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant.
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Il reste 23 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
Conseil Départemental des Ardennes
REGION:
Grand-Est
CLÔTURE:
12/11/2025
CLIENT:
Mairie de Tourcoing
REGION:
CLÔTURE:
07/11/2025
CLIENT:
Département de Vaucluse
REGION:
CLÔTURE:
20/10/2025