1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de Tourcoing
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fournitures de pièces détachées, pneumatiques, consommables et accessoires pour véhicules utilitaires, véhicule légers et poids lourds
Description: La présente consultation a pour objet fourniture de pièces détachées neuves et de réemploie, pneumatiques neufs et réchappés, consommables et accessoires, huile et graisse pour véhicules utilitaires, véhicules légers, poids lourds et engins, le candidat proposera la possibilité de fourniture d'huiles et de graisses régénérées.
Identifiant de la procédure: 11578256-bc30-4ae2-a822-de7a6afb54c4
Identifiant interne: 24.074-090
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (2 titulaires maximum)
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 377 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 377 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, entrainement etc..) pour véhicules légers et utilitaires (maxi 3.5T) de marque RENAULT
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, entrainement etc..) pour véhicules légers et utilitaires (maxi 3.5T) de marque RENAULT
Identifiant interne: 1 - 24.074
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, entrainement etc.) Pour véhicules légers et utilitaires (maxi 3.5T) de marque PEUGEOT et CITROËN
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, entrainement etc.) Pour véhicules légers et utilitaires (maxi 3.5T) de marque PEUGEOT et CITROËN
Identifiant interne: 2 - 24.075
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 40 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, entrainement etc.) pour véhicules légers de marque TOYOTA SKODA et SEAT
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, entrainement etc.) pour véhicules légers de marque TOYOTA SKODA et SEAT
Identifiant interne: 3 - 24.076
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 15 000 euros HT sur la durée: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, entrainement etc.) Pour véhicules utilitaires (maxi 3.5T) de marque IVECO et FORD
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, entrainement etc.) Pour véhicules utilitaires (maxi 3.5T) de marque IVECO et FORD
Identifiant interne: 4 - 24.077
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 20 000 euros HT sur la durée: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, batteries, etc.) Pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT et IVECO
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, batteries, etc.) Pour véhicules Poids-Lourds de marque RENAULT et IVECO
Identifiant interne: 5 - 24.078
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 40 000 euros HT sur la durée: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de pneus réchappés et neufs pour l'ensemble du parc véhicules légers et véhicules utilitaires de moins de 3.5 T
Description: Fourniture de pneus réchappés et neufs pour l'ensemble du parc véhicules légers et véhicules utilitaires de moins de 3.5 T
Identifiant interne: 6 - 24.079
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 20 000 euros HT sur la durée: Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: - performance environnementale : Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets - recyclage des pneumatiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Fourniture et montage de pneus réchappés et neufs pour l'ensemble du parc véhicules poids lourds
Description: Fourniture et montage de pneus réchappés et neufs pour l'ensemble du parc véhicules poids lourds
Identifiant interne: 7 - 24.080
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 20 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: - performance environnementale : Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets - recyclage des pneumatiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Fourniture de pneus neufs pour les véhicules d'urgence du parc (véhicules légers et véhicules utilitaires de moins de 3.5 T)
Description: Fourniture et montage de pneus réchappés et neufs pour l'ensemble du parc véhicules poids lourds
Identifiant interne: 8 - 24.081
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 7 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: - performance environnementale : Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets - recyclage des pneumatiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, suspension, transmission, freinage, différentiel, carrosserie etc.) Pour véhicules utilitaires électriques de marque GOUPIL
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, suspension, transmission, freinage, différentiel, carrosserie etc.) Pour véhicules utilitaires électriques de marque GOUPIL
Identifiant interne: 9 - 24.082
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 25 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, différentiel, carrosserie etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque EUROVOIRIE
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, différentiel, carrosserie etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque EUROVOIRIE
Identifiant interne: 10 - 24.083
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 20 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, différentiel, carrosserie etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque SCHMIDT
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, différentiel, carrosserie etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque SCHMIDT
Identifiant interne: 11 - 24.084
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 20 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, différentiel, carrosserie etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque HAKO
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, freinage, différentiel, carrosserie etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque SCHMIDT
Identifiant interne: 12 - 24.085
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 20 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, différentiel, carrosserie freinage, etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque CMAR
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, différentiel, carrosserie freinage, etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque CMAR
Identifiant interne: 13 - 24.086
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 20 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, filtration, suspension, différentiel, carrosserie, etc.) Pour Aspirateurs de rues électriques de marque GLUTTON
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, différentiel, carrosserie freinage, etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque CMAR
Identifiant interne: 14 - 24.087
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 20 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Fournitures de consommables mécanique et carrosserie (ampoules, batteries, dégraissant, dégrippant, liquide de refroidissement, Ad Blue Consommables carrosseries etc.)
Description: Pièces détachées, d'origine ou équivalent, tous types (moteur, injection, filtration, suspension, boite de vitesses, différentiel, carrosserie freinage, etc.) Pour balayeuses et laveuses de marque CMAR
Identifiant interne: 15 - 24.088
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 10 000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Fournitures huiles et graisses pour l'ensemble du parc VL, VU, PL, Engins et matériels Espaces-verts de l'ensemble du parc
Description: Fournitures huiles et graisses pour l'ensemble du parc VL, VU, PL, Engins et matériels Espaces-verts de l'ensemble du parc
Identifiant interne: 16 - 24.089
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 25000 euros HT Le marché sera initialement conclu à compter du 20/05/26 et jusqu'à la fin de la période initiale des autres lots. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Achat de pièces détachées issues du réemploi pour l'ensemble du parc
Description: Achat de pièces détachées issues du réemploi pour l'ensemble du parc
Identifiant interne: 17 - 24.090
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Garage Municipal de Tourcoing 419 boulevard Gambetta
Ville: TOURCOING
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: les dispositions techniques sont décrites dans le CCP
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum pour la période initiale : 15000 euros HT Le marché est conclu pour une durée de 12 mois; à compter du 01/01/2026 ou à compter de la date de sa notification si celle-ci y est postérieure. Le marché sera reconductible tacitement 3 fois, pour une durée de 12 mois.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: Ce critère sera apprécié sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités reprises dans un détail quantitatif estimatif masqué et non-transmis aux candidats
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: - qualité du service proposé - délai de livraison
Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Ce sous-critère sera analysé sur la base de la Note remise par le candidat dans son offre. Mesures prises pour la protection de l'environnement et le développement durable dans son activité en matière de : - Type de véhicule de livraison (hybride, électrique, essence etc) - Type d'emballages - Gestion des déchets
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8436_1122645.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: Service commande publique de la Ville de Tourcoing
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: NC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire un recours en référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Mairie de Tourcoing
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Tourcoing
Numéro d'enregistrement: 21590599300014
Adresse postale: 54 rue Gabriel Péri
Ville: Tourcoing
Code postal: 59200
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: service commande publique
Téléphone: +33 320010294
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 r Geoffroy St Hilaire
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: 03 59 54 23 42
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f0c74101-80e8-4ee4-a8d4-f5be7dc75bce - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/10/2025 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français