Accord cadre à bons de commande de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de VRD et infrastructures à Sergy

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AVIS DE MARCHÉ

Département de publication :
01 74


Services

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Sergy.
Correspondant : MOINE Catherine, 18 place de la mairie 01630 SERGY tél. : 04-50-42-11-98 Courriel : arei@sergy.fr

Description du marché :

Objet du marché : Accord cadre à bons de commande de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de VRD et infrastructures à Sergy


Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre à bons de commande, mono-attributaire, pour la réalisation de travaux de VRD et infrastructures sur la commune de Sergy (études, conseil et suivi de travaux). Montant maximum : 50 000 euros HT par période (période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois), soit 200 000 euros HT sur la durée totale. Sans montant minimum.

Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 Octobre 2026

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 04 Septembre 2026 à 16:00



Autres renseignements :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Les justifications à produire par le candidat sont énumérées dans le règlement de consultation.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AC_MOE_VRD_2026

Procédure de recours :


Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 Juillet 2026.