Avis de marché - Avis n° 26-104706 du 27/10/2026
Département(s) de publication :
01
Annonce n°
26-104706
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Bourg-en-Bresse
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21010053300012
Ville : BOURG-EN-BRESSE
Code postal : 01012
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 01
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-030
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Frédéric DATOL MOUNOU
Adresse mail du contact : dematmp@bourgenbresse.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 474457073
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au RC
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se référer au RC
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture d'outillage de quincaillerie, de produits en métal et de plomberie pour les services municipaux
Code CPV principal - Descripteur principal : 44316000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Cette consultation a pour objet l'acquisition de fournitures professionnelles réparties en 3 lots : outillage à main et électroportatif, produits de métal et quincaillerie de bâtiment, ainsi que des équipements de plomberie, de chauffage, de robinetterie technique et de matériel sanitaire.
« Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. »
Lieu principal d'exécution du marché : (01) Ain
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 01 : Outillage
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44510000
Lieu d'exécution du lot : (01) Ain
-
Description du lot : Lot 02 : Produits en métal et quincaillerie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44316000
Lieu d'exécution du lot : (01) Ain
-
Description du lot : Lot 03 : Équipement de plomberie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44115200
Lieu d'exécution du lot : (01) Ain
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Lot 01 : Montant Mini : 15 000 € HT / Montant Maxi : 60 000 € HT
Lot 02 : Montant Mini : 30 000 € HT / Montant Maxi : 80 000 € HT
Lot 03 : Montant Mini : 20 000 € HT / Montant Maxi : 40 000 € HT
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/10/2026