L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (660 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes éventuelles de reconduction).
Client
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Marché
Fournitures
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/06/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
31/08/2026
Lien source
Lot: matériels mécanisés Description : matériels mécanisés Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant renseigné au coût estimé hors TVA correspond au montant maximum (420 000 euros HT) pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes éventuelles de reconduction).La date de début du marché indiquée est prévisionnelle.
Lot: matériels manuels Description : matériels manuels Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant renseigné au coût estimé hors TVA correspond au montant maximum (240 000 euros HT) pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes éventuelles de reconduction).La date de début du marché indiquée est prévisionnelle.
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