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Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027. Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 € HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 € HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.

Client

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BOURG EN BRESSE

Marché

Services

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/05/2026

Alloti

Non

Clôture

05/06/2026

Lien source

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 Mots-clés

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