L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (400 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale, périodes éventuelles de reconduction et prestations similaires).
Client
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/03/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
27/04/2026
Lien source
69a3a5da-2479-11f1-b697-acde48001122
2026028a-rc.docx
2026028a-aapc.docx
2026028a-ccap.docx
2026028a-cctp.docx
2026028a-rc.docx
candidature_attestations et capacités_2019 04 01.docx
candidature_habilitation mandataire_2019 04 01.docx
annexe cctp - zones géographiques.pdf
2026028a-bpu lot 1.xlsx
2026028a-cmt lot 1.docx
ae-2026028a1.docx
2026028a-bpu lot 2.xlsx
2026028a-cmt lot 2.docx
ae-2026028a2.docx
guide-pratique-dematerialisation.pdf
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cf1548a2-2446-11f1-b085-acde48001122
Lot: secteur Est Description : Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) niveaux 2 et 3 pour des opérations sur voirie et sur patrimoine départemental - secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification est reconductible 3 fois un an. Informations complémentaires : Le montant renseigné au coût estimé hors TVA correspond au montant maximum pour le lot (200 000 euros HT), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction).La date de début de l'accord-cadre indiquée (30/06/26) est prévisionnelle.
Lot: secteur Ouest Description : Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) niveaux 2 et 3 pour des opérations sur voirie et sur patrimoine départemental - secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 30/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification est reconductible 3 fois un an. Informations complémentaires : Le montant renseigné au coût estimé hors TVA correspond au montant maximum pour le lot (200 000 euros HT), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction).La date de début de l'accord-cadre indiquée (30/06/26) est prévisionnelle.
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