Client
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Marché
Services
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/08/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
06/10/2025
Lien source
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avis_de_publicite.docx
candidature_attestations et capacités_2019 04 01.doc
candidature_habilitation mandataire_2019 04 01.doc
ccap.docx
cctp_2025.docx
charte_informatique_administrateur.pdf
charte_informatique_utilisateur.pdf
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cadre de réponse lot 1.xlsx
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modèle pas_lot 1.docx
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cadre de réponse lot 2.xlsx
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bpu_lot 3.xlsx
cadre de réponse lot 3.xlsx
dqe_lot3.xlsx
modèle pas_lot 3.docx
reglement_de_consultation.docx
guide_pratique_dematerialisation.pdf
reglement-de-consultation.docx
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Lot: Abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique Description : Abonnement, diffusion et écoute en ligne de musique Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2026 jusqu' au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire JOUE correspond au montant maximum HT pour la durée totale du lot.
Lot: Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande Description : Abonnement, diffusion et visionnage en ligne de vidéos à la demande Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2026 jusqu' au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire JOUE correspond au montant maximum HT pour la durée totale du lot.
Lot: Abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse Description : Abonnement, diffusion et consultation en ligne de presse Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2026 jusqu' au 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Informations complémentaires : Le montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. La valeur estimée figurant à l'article 5.1.5 du formulaire JOUE correspond au montant maximum HT pour la durée totale du lot.
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