Numérisation de documents d'archives et patrimoniaux conservés aux archives, bibliothèques et musées des Départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines

Lot: Lot n°1 - Numérisation de livres anciens, publications périodiques et manuscrits littéraires Description : Le lot n°1 a pour objet la réalisation de prestations de numérisation portant sur les livres anciens, publications périodiques et manuscrits littéraires. Le périmètre du présent lot couvre les ouvrages manuscrits ou imprimés, anciens, rares ou précieux et d'une manière générale qui n'ont pas été numérisés par une autre institution patrimoniale et qui ne sont pas déjà disponibles en ligne, sur Gallica par exemple. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la notification du contrat et peut-être reconduit une fois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°2 - Numérisation de documents d'archives historiques et de microformes Description : Le lot n°2 a pour objet la réalisation de prestations de numérisation portant sur les documents d'archives historiques et de microformes. Le périmètre de ce lot couvre tous les documents d'archives historiques, administratives et techniques sur support papier et parchemin, qu'ils soient isolés, reliés, enliassés, scellés, imprimés, manuscrits et / ou graphiques (cartes, affiches, plans produits à des fins administratives ou techniques), allant du Moyen Âge jusqu'à nos jours. Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la notification du contrat et peut-être reconduit une fois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. Fonds Communautaires : Non

Lot: Lot n°3 - Numérisation de documents iconographiques et photographiques à valeur artistique Description : Le lot n°3 a pour objet la réalisation de prestations de numérisation de documents iconographiques et photographiques à valeur artistique. Le périmètre de ce lot couvre tous les documents d'arts graphiques ci-après d'un format de taille variable (d'inférieur ou égal au format A4 à supérieur au format A0) : dessins et estampes, affiches, cartes et plans à valeur artistique, etc Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de la notification du contrat et peut-être reconduit une fois pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le contrat est reconduit de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. Fonds Communautaires : Non