FOURNITURE DE TITRES DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DU SIVALOR

Accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L.2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Le marché est conclu pour une période de douze mois à compter du 1er janvier 2027, soit jusqu'au 31 décembre 2027. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an et ne pourra être renouvelé qu'une seule fois pour une période maximale d'un (1) an.L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.L'exécution des prestations débute à compter de la livraison du bon de commande de la part du SIVALOR.

Client

SIVALOR

Marché

Fournitures

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

26/08/2026

Alloti

Non

Clôture

02/10/2026

Lien source

Il reste 21 jours
pour répondre à ce marché

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